Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO REGAL
BALARAMA SARL

Numéro de dépôt :
94536382
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2004

Présentation de la marque BIO REGAL

Déposée le 16 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BALARAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO REGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BALARAMA domicilié(e) 62, RUE DU BOIS DE TILLET, 60800 CREPY-EN-VALOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 232 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALARAMA SARL - France.

La marque BIO REGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO REGAL est expirée depuis le 16 septembre 2004.

BALARAMA a également déposé les autres marques suivantes : BARNAT , BARNAO


BALARAMA SARL - 62, RUE DU BOIS DE TILLET, 60800 CREPY-EN-VALOIS - France - SIREN 328232137


BALARAMA SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Préparations faites de céréales issues de l'agriculture biologique